BENGALURU : Abbott Laboratories et Dexcom ont annoncé lundi un accord pour régler tous les litiges en matière de brevets liés aux dispositifs de surveillance continue du glucose.
L’accord rejetterait toutes les poursuites en cours devant les tribunaux et les offices de brevets du monde entier, ainsi qu’une disposition qui empêcherait les poursuites judiciaires interentreprises concernant les litiges en matière de brevets et d’origine pendant les 10 prochaines années.
Abbott et Dexcom se sont mutuellement accusés à plusieurs reprises d’avoir violé certains brevets au fil des ans.
Dans le cadre de l’accord, Abbott a également accordé à DexCom une licence mondiale, libre de redevances, non exclusive et entièrement payée pour certains brevets et applications.
Il n’y a aucun paiement financier associé au règlement de la part d’une quelconque entité. (Reportage de Bhuyan Singh à Bangalore ; édité par Vijay Kishore)
